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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUT DOUBS PELLETS
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GRANULO naturalmente caldo
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRANULO naturalmente caldo
HAUT DOUBS PELLETS, SAS

Numéro de dépôt :
3687984
Date de dépôt :
28/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2019
GRANULO naturalmente caldo de HAUT DOUBS PELLETS

Présentation de la marque GRANULO naturalmente caldo

Déposée le 28 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUT DOUBS PELLETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANULO naturalmente caldo »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUT DOUBS PELLETS domicilié(e) 4 RUE DU LEVANT - 25270 - LEVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 295 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUT DOUBS PELLETS domicilié(e) 4 RUE DU LEVANT - 25270 - LEVIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANULO naturalmente caldo est expirée depuis le 28 octobre 2019.

HAUT DOUBS PELLETS a également déposé les autres marques suivantes : QUALIPELLET , HOT-PELLET , QUALIPELLET , PELLEO


HAUT DOUBS PELLETS, SAS - 4 RUE DU LEVANT - 25270 - LEVIER - France - SIREN 494295967


HAUT DOUBS PELLETS - 4 RUE DU LEVANT - 25270 - LEVIER - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Pellets (granule de bois à bruler).